RAPPORT

Réunion ASEM Douanes

Le Groupe de travail sur les Procédures (GT) et le Groupe de travail sur la Lutte contre la fraude de l’ASEM (Sommet Asie-Europe) se sont réunis les 19-21 septembre 2006 à Varsovie (Pologne).  La réunion a été accueillie par l’Administration des douanes de Pologne.  L’ASEM met à la disposition des 13 pays d’Asie (10 pays de l’ANASE + la Chine, le Japon et la Corée) et des 25 pays membres de l’Union européenne un dispositif informel de dialogue et de coopération.  Suite à la décision prise lors de la réunion des Directeurs généraux des douanes de l’ASEM en 2005, le GT sur les Procédures a fait part de son expérience dans le domaine de la facilitation des échanges, du guichet unique et du renforcement des capacités.  Ensuite, le GT sur les Procédures et le GT sur la Lutte contre la fraude ont échangé des vues sur la mise en œuvre du Cadre de normes de l’OMD.

Le Secrétaire général adjoint de l’OMD, M. Kunio Mikuriya, a parlé de la situation des négociations de l’OMC ainsi que des efforts réalisés par l’OMD dans le domaine de la facilitation des échanges.  Compte tenu des travaux en cours à l’OMD, il a également informé les participants à la réunion des principaux points qui ont fait l’objet de discussions sur la mise en oeuvre du Cadre de normes de l’OMD s’agissant des PME, de la reconnaissance mutuelle des OEA et des contrôles douaniers.  Il espère que la réunion conjointe des GT de l’ASEM permettra d’apporter un point de vue complémentaire sur ces questions.

La session du GT de l’ASEM sur les Procédures a convenu de préparer un projet de plan d’action sur la facilitation des échanges pour 2006-2008, suite à la décision du Sommet de l’ASEM qui s’est tenu à Helsinki du 10-11 septembre 2006.  Le GT conjoint Procédures et Lutte contre fraude de l’ASEM a échangé des vues sur la façon la plus appropriée pour les membres de l’ASEM de mettre en oeuvre le Cadre de normes SAFE et à cet effet, a élaboré un document de travail qui identifie les questions et les solutions possibles en rapport avec la mise en œuvre du Cadre de l’OMD.  La réunion recommande que le processus de consultation et de coordination sur la sécurité et la facilitation de la chaîne logistique et sur le renforcement des capacités douanières se poursuive entre l’ASEM et l’OMD.