Journée internationale de la douane, 26 janvier 2004

 

Le rôle de la douane en matière de protection de la société

 

La douane, de par ses vastes compétences en matière de mise en oeuvre, applique l’ensemble des politiques officielles et des exigences nationales et internationales chaque fois que des personnes ou des marchandises traversent les frontières.   L’activité douanière porte sur plusieurs domaines, à savoir, la politique commerciale, la fiscalité, la politique agricole, la protection des consommateurs et de l’environnement et la prévention de la criminalité à l’échelon national et international.

 

Les tâches des administrations des douanes dans le monde entier sont généralement divisées en quatre catégories :

 

·         Protection de la société et de ses citoyens;

·         Protection et recueil des droits et taxes et protection de l’activité économique;

·         Mise en oeuvre des mesures de politique commerciale; et

·         Recueil et établissement des statistiques commerciales à des fins de planification officielle.

 

Les contrôles douaniers servent à protéger les citoyens et la société, entre autres, contre les drogues illicites, les marchandises défectueuses, les substances et les marchandises dangereuses, ainsi qu’à préserver l’environnement et le patrimoine culturel.  La douane joue également un rôle dans un domaine d’actualité, à savoir la lutte contre le terrorisme international et la criminalité organisée, en contrôlant les importations, les exportations et le transit des armes à feu, des produits chimiques, biologiques et bactériologiques, des matières nucléaires et radioactives, et le blanchiment d’argent.

 

En outre, des contrôles douaniers sont également requis dans le cadre de la protection nationale, et parfois, des recettes régionales et de l’activité économique.  Les recettes sont menacées par la fraude commerciale, s’agissant notamment des fausses déclarations, du trafic des marchandises attirant des droits élevés et de l’atteinte portée aux droits de propriété intellectuelle.

 

Les deux facettes des contrôles douaniers, à savoir, la protection physique et économique, sont importantes pour la croissance économique, le développement et le bien-être des citoyens.

 

Comme vous pouvez le constater, les tâches confiées à la douane constituent une responsabilité énorme.  Alors qu’il est évident que les territoires nationaux doivent être protégés et sécurisés, les gouvernements doivent maintenir un équilibre entre le contrôle et la facilitation de sorte à ne pas introduire des contrôles onéreux et inefficaces qui risqueraient d’avoir des conséquences négatives sur les flux commerciaux, les investissements, l’emploi et le développement économique.  La croissance économique et son corollaire, la lutte contre la pauvreté et l’exclusion ne sont réalisables que dans un climat où les conditions permettent des échanges internationaux efficaces.

 

Afin de réaliser leurs tâches multiformes et relever ces défis, les administrations des douanes, dans le monde entier, doivent viser la scène internationale.  La coopération internationale est au coeur de toute réussite, et les services des douanes doivent développer leur capacité à  échanger informations et renseignement à l’échelon national et mondial.  Il est également essentiel que la douane ait recours aux techniques de gestion et d’évaluation des risques et travaillent en partenariat avec le secteur privé de façon stratégique.

 

Ce qui pourrait compromettre l’activité douanière, c’est la corruption qui représente une des plus grandes menaces pour la société et les individus dans l’environnement actuel.  Il incombe à la communauté douanière internationale, et à l’Organisation mondiale des douanes (OMD), de faire preuve d’efficacité pour trouver des solutions à ce problème.

 

Les services des douanes de demain doivent être intégrés, travailler en temps réel et en ligne, être équipés de façon adéquate, être investis de l’autorité nécessaire, gérer les risques et prendre des décisions en toute connaissance de cause en partenariat avec leurs homologues.

 

Dans son rôle d’organisation intergouvernementale dont la mission est d’accroître l’efficacité et la rentabilité des administrations des douanes, l’OMD élabore et gère des instruments internationaux, tels que des conventions, des recommandations et des déclarations et soutient les efforts des Membres en matière d’échange de renseignements et de bonnes pratiques.  Afin d’aider ses 162 administrations membres, l’OMD sert de forum pour permettre à la douane, aux organisations et aux entreprises internationales d’échanger des vues et de développer des solutions conjointes face à des défis communs, ce qui nous amène à un domaine important à savoir le renforcement des capacités, la formation et l’assistance technique dont bénéficient les Membres.

 

Afin de remplir sa mission, l’OMD travaille en étroite coopération avec les autres organisations internationales, telles que les NU et ses institutions spécialisées, l’OMC, l’OCDE, l’AIEA, OIAC, l’OMI et Interpol, ainsi que le secteur privé.

 

En cette Journée internationale de la douane, je souhaite féliciter toutes les administrations et les fonctionnaires des douanes qui ont rempli leur devoir de façon exemplaire, souvent confrontés à un manque de ressources financières et humaines, dans des conditions difficiles et sans véritables infrastructures.

 

Enfin, je profite de ce début d’année pour présenter à chacun d’entre vous et à tous ceux qui vont sont chers, mes meilleurs vœux.  Que 2004 soit propice au renforcement de l’action de la  communauté douanière toute entière et à son rayonnement sur la scène internationale.

 

 

Le 26 janvier 2004, Michel Danet